Mentions légales
ÉDITEUR
SEMINOR
Mme Fouzia BOUFAGHER, Directrice Générale SA au capital de 1 080 000 € RCS Le Havre B : 346 050 024 CODE APE : 6820A N° TVA : FR 18 346 050 024 Siège social : 16, place du Général Leclerc 76400 FECAMP contact@seminor.fr 02 35 10 20 50Créateur du site
Agence WIXIWEB Wixiweb, 85 Chemin de Clères, 76130 Mont-Saint-AignanHébergement
Agence WIXIWEB ...Propriété intellectuelle
Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site internet sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques et par la législation relative à la protection des bases de données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction ou autre utilisation de ces éléments, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de leur auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tout manquement à ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.